Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAVIS CUP
Numéro de dépôt :
939308
Date de dépôt :
11/07/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DAVIS CUP
Déposée le 11 juillet 1974 par Société des Sports de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAVIS CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAVIS CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque DAVIS CUP est expirée depuis le 11 juillet 1984.
Société des Sports de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489